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Blockchain et identification numérique

Abstract

Les deux concepts de blockchain et d’identité que nous examinons tout au long du document sont complexes. C’est pourquoi nous avons délibérément choisi d’introduire, préalablement à la discussion, de nombreux apports didactiques sur ces deux sujets. C’est l’objet du chapitre 2 dans lequel nos deux « mascottes », Alice & Bob, dialoguent et concluent quelques transactions en toute sécurité grâce à la blockchain.Dans le chapitre 3, nous constatons qu’en dépit de la numérisation des supports qui permettent de la décliner, la notion d’identité reste juridiquement inchangée, qu’elle soit attestée par un support papier, un support numérique ou électronique et/ou un réseau électronique. En discutant la notion d’identité « pivot » (le corpus minimal d’informations pour identifier une personne de façon universelle), nous soulignons la difficile émergence de la notion d’identité numérique, qu’il serait plus précis de désigner par l’expression « moyens d’identification électroniques sécurisés ». A travers l’examen des menaces et des impératifs de sécurité publique sur la numérisation de l’identité, nous étudions dans quelle mesure le développement de la technologie offre l’opportunité de surmonter la contradiction entre la protection des libertés individuelles et les nécessités de l’ordre public.Notre chapitre 4 présente les besoins d’identité lors de l’usage d’une blockchain, à travers sept cas d’usages qui vont de l’établissement de documents d’état civil non falsifiables à la gestion de l’auto-consommation d’énergie en copropriété. Pour chaque cas, nous discutons l’apport spécifique de la blockchain dans le processus. Ainsi, l’emploi d’une blockchain en complément d’autres infrastructures dans un système complexe pourrait aider à dissocier identification et authentification. Par l’usage du numérique, il s’agirait de reconnaitre des droits aux individus sans qu’ils aient besoin de justifier de leur identité, tout du moins tant qu’ils ne sont pas sujet d’un contrôle (contrôle aux frontières, contrôle routier…) par une autorité habilitée.Au chapitre 5, nous rappelons les raisons pour lesquelles l’identité numérique est au cœur des enjeux de l’économie numérique : la détention des données personnelles des usagers constitue l’une des bases du modèle économique des géants du numérique. Néanmoins, pour l’instant, les écosystèmes d’identité existants sont assez peu adaptés aux nouveaux défis tels que la protection de la vie privée (RGPD), la mise en conformité avec les nouvelles régulations anti-fraude, ou encore avec la prévention du vol d’identité. Le concept d'identité auto-souveraine (Self Sovereign Identity, SSI) est une piste de réponse à ces défis. Supporté par une blockchain intrinsèquement sécurisée, il offre la faculté, de détenir et de contrôler la numérisation de son identité sans l’intervention d’une instance centralisant les données. Cette configuration n’exclut nullement le fait que l’identité juridique demeure garantie par l’Etat : elle permet seulement à l’individu de rester maitre de la communication de ses données personnelles dans un contexte autre qu’administratif et régalien, y compris en usant d’un pseudonyme.Nonobstant ses atouts, dans quelles mesures la blockchain peut-elle s’intégrer dans l’environnement numérique existant ? C’est la question que nous instruisons au chapitre 6, par rapport à l’écosystème technique et juridique européen, aux services numériques déployés dans le cadre européens et nationaux (RGPD, eIDAS, FranceConnect). Nous indiquons notamment comment une infrastructure sécurisée fonctionnant sur blockchain pourrait gagner en crédibilité grâce à une qualification au titre des services de confiance selon eIDAS. L’Europe dispose d’un projet initié par le partenariat européen pour la blockchain (European Blockchain Partnership, EBP) : l'European Blockchain Service Infrastructure (EBSI).En conclusion, nous proposons plusieurs actions à mettre en œuvre conjointement par les pouvoirs publics, les instances de normalisation, les ingénieurs et experts techniques et les centres de recherche.

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