Opinion in response to the HCB referral — case C/NL/06/01_001. Paris, 17 October 2018
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Haut Conseil des Biotechnologies (HCB),
Unité Impacts Ecologiques des Innovations en Production Végétale (ECO-INNOV) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA),
Établissement Français du Sang Alpes-Méditerranée (EFS Alpes-Méditerranée),
CEDRIC. Méthodes statistiques de data-mining et apprentissage (CEDRIC - MSDMA) ; Centre d'études et de recherche en informatique et communications (CEDRIC) ; Ecole Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie et l'Entreprise (ENSIIE)-Conservatoire National des Arts et Métiers [CNAM] (CNAM)-Ecole Nationale Supérieure d'Informatique pour l'Industrie et l'Entreprise (ENSIIE)-Conservatoire National des Arts et Métiers [CNAM] (CNAM),
Institut d'écologie et des sciences de l'environnement de Paris (iEES) ; Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne - Paris 12 (UPEC UP12)-Université Pierre et Marie Curie - Paris 6 (UPMC)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA),
Centre de Droit Pénal et de Criminologie (CDPC) ; Université Paris Nanterre (UPN),
Interactions Cellules Environnement - UR (ICE) ; VetAgro Sup - Institut national d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (VAS),
Direction des Ressources Humaines et du Développement Durable (DRHDD) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA),
Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad),
Agroécologie [Dijon] ; Université de Bourgogne (UB)-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université Bourgogne Franche-Comté [COMUE] (UBFC)-AgroSup Dijon - Institut National Supérieur des Sciences Agronomiques, de l'Alimentation et de l'Environnement,
Sciences pour l'Action et le Développement : Activités, Produits, Territoires (SADAPT) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-AgroParisTech,
Muséum national d'Histoire naturelle (MNHN),
Auteur indépendant,
Fédération Régionale de Défense contre les Organismes Nuisibles de Midi Pyrénées (FREDON Midi Pyrénées),
Laboratoire des interactions plantes micro-organismes (LIPM) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS),
Institut Jean-Pierre Bourgin (IJPB) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-AgroParisTech,
ANSM,
Université Francois Rabelais [Tours],
Laboratoire d'Ingénierie des Systèmes Biologiques et des Procédés (LISBP) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Institut National des Sciences Appliquées - Toulouse (INSA Toulouse) ; Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Institut National des Sciences Appliquées (INSA)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS),
Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES),
Virologie UMR1161 (VIRO) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)-École nationale vétérinaire d'Alfort (ENVA),
Modélisation en pharmacologie de population (XPOP) ; Centre de Mathématiques Appliquées - Ecole Polytechnique (CMAP) ; École polytechnique (X)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-École polytechnique (X)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS)-Inria Saclay - Ile de France ; Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria)-Institut National de Recherche en Informatique et en Automatique (Inria),
Santé de la vigne et qualité du vin (SVQV) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Strasbourg (UNISTRA),
MICrobiologie de l'ALImentation au Service de la Santé (MICALIS) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-AgroParisTech,
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA),
Institut Pasteur [Paris],
École normale supérieure - Paris (ENS Paris) ; Université Paris sciences et lettres (PSL),
Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS),
Amélioration génétique et adaptation des plantes méditerranéennes et tropicales (UMR AGAP) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Institut national d’études supérieures agronomiques de Montpellier (Montpellier SupAgro)-Centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro)-Centre de Coopération Internationale en Recherche Agronomique pour le Développement (Cirad),
Centre Hospitalier Régional Universitaire de Tours (CHRU Tours),
Institut de Recherche Biomédicale des Armées (IRBA),
Université de Pau et des Pays de l'Adour (UPPA),
Institut de Génétique, Environnement et Protection des Plantes (IGEPP) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université de Rennes 1 (UR1) ; Université de Rennes (UNIV-RENNES)-Université de Rennes (UNIV-RENNES)-AGROCAMPUS OUEST,
Institut des Sciences des Plantes de Paris-Saclay (IPS2 (UMR_9213 / UMR_1403)) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA)-Université Paris-Sud - Paris 11 (UP11)-Université Paris Diderot - Paris 7 (UPD7)-Université d'Évry-Val-d'Essonne (UEVE)-Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS),
Abeilles et environnement (AE) ; Institut National de la Recherche Agronomique (INRA),
Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM),
Génétique Animale et Biologie Intégrative (GABI) ; AgroParisTech-Institut National de la Recherche Agronomique (INRA),
Haut Conseil des Biotechnologies,
Commanditaire : Ministère de l'Agriculture, de l'Agroalimentaire et de la Forêt (France); Type de commanditaire ou d'auteur de la saisine : Ministères, parlements et les structures qui leur sont directement rattachées
Publication Date: 2018-01-01
Last GoTriple update: 2022-08-20
Publisher
HAL CCSD
Provider: Isidore
Producer: Archive Ouverte d'INRAE
License: Creative Commons, Other
Conditions of Access: Other, Open Access